Article 1 - Dignité humaine

Une justice adaptée aux enfants – points de vue et expériences d’enfants et de professionnels - Résumé
February
2017

Une justice adaptée aux enfants – points de vue et expériences d’enfants et de professionnels - Résumé

Summary
Chaque année, environ 2,5 millions d’enfants participent à des procédures judiciaires dans l’Union européenne, parce que leurs parents divorcent ou parce qu’ils ont été victimes ou témoins d’un crime. Bien que leur participation effective à ces procédures soit essentielle pour améliorer le fonctionnement de la justice, le traitement des enfants dans les systèmes judiciaires reste préoccupant.
L’exploitation grave par le travail : la main d’oeuvre provenant d’États membres de l’UE ou de pays tiers - Résumé
March
2016

L’exploitation grave par le travail : la main d’oeuvre provenant d’États membres de l’UE ou de pays tiers - Résumé

Summary
L’exploitation de la main d’oeuvre n’est pas un phénomène isolé ou marginal. Toutefois, en dépit de leur omniprésence dans la vie quotidienne, les formes graves d’exploitation au travail et leurs effets préjudiciables sur les ressortissants des pays tiers et les citoyens de l’UE - en tant que travailleurs, mais également en tant que consommateurs - n’ont pas à ce jour suscité beaucoup d’intérêt de la part des chercheurs. Ce rapport identifie les facteurs de risque qui contribuent à ce type d’exploitation et discute des moyens d’améliorer la situation, tout en soulignant les défis auxquels sont confrontés les institutions et les États membres de l’UE pour veiller à ce que le droit à des conditions de travail décentes des travailleurs provenant de l’UE ou de pays tiers soit réellement appliqué.
Les droits fondamentaux aux frontières terrestres : conclusions de points de passage sélectionnés aux frontières de l’Union européenne – Résumé
June
2015

Les droits fondamentaux aux frontières terrestres : conclusions de points de passage sélectionnés aux frontières de l’Union européenne – Résumé

Summary
La situation aux points de passage frontaliers terrestres de l’UE a bénéficié de moins d’attention que celle aux frontières maritimes méridionales de l’Europe, où la vie des migrants est menacée. Bien que les recherches de terrain de la FRA aient révélé que les contrôles aux frontières s’effectuent, dans l’ensemble, de façon routinière et sans incident, les voyageurs peuvent rencontrer des difficultés ayant une incidence sur leurs droits fondamentaux, qui ne devraient pas être négligées.
Être « trans » dans l’UE – Analyse comparative des données de l’enquête sur les personnes LGBT dans l’UE – Résumé
May
2015

Être « trans » dans l’UE – Analyse comparative des données de l’enquête sur les personnes LGBT dans l’UE – Résumé

Summary
Les personnes trans, ou celles dont l’identité et/ou l’expression de genre diffère du sexe qui leur a été attribué à la naissance, sont souvent victimes de discrimination, de harcèlement et de violence dans l’Union européenne (UE) aujourd’hui. Cette réalité engendre des peurs qui peuvent pousser un grand nombre d’entre elles à cacher ou masquer leur vraie identité. Le présent rapport se penche sur l’égalité de traitement et sur la discrimination fondée sur deux motifs : l’orientation sexuelle et l’identité de genre.
Une justice adaptée aux enfants – points de vue et expériences de professionnels - Résumé
May
2015

Une justice adaptée aux enfants – points de vue et expériences de professionnels - Résumé

Summary
Rendre les systèmes judiciaires mieux adaptés aux enfants accroît leur protection, renforce leur participation effective et améliore aussi le fonctionnement de la justice. Les résultats présentés dans ce résumé peuvent donner aux États membres des outils pour leur permettre de détecter les obstacles, les lacunes ou les faiblesses dans leurs procédures judiciaires, en particulier dans la transposition et la mise en oeuvre des directives pertinentes de l’UE.
Conclusions de la conférence des droits fondamentaux 2014
November
2014

Conclusions de la conférence des droits fondamentaux 2014

Conference Paper
Les conclusions ci-dessous reprennent les préoccupations et les suggestions formulées par les participants lors de la conférence, tels que les orateurs, les intervenants et les membres des groupes de travail thématiques..
Les droits fondamentaux dans les aéroports : les vérifications aux frontières dans cinq aéroports internationaux de l’Union européenne – Résumé
October
2014

Les droits fondamentaux dans les aéroports : les vérifications aux frontières dans cinq aéroports internationaux de l’Union européenne – Résumé

Summary
Ce résumé et le rapport complet sur lequel il se fonde analysent la façon dont ces obligations en matière de droits fondamentaux sont traduites en pratique dans le cadre des tâches de gestion des frontiers. Le rapport met en évidence les défis et les pratiques encourageantes en matière d’intégration du respect des droits fondamentaux dans les activités opérationnelles, qui ne compromettent pas mais renforcent au contraire l’efficacité des vérifications aux frontiers.
La violence à l’égard des femmes : une enquête à l’échelle de l’UE – Les résultats en bref
March
2014

La violence à l’égard des femmes : une enquête à l’échelle de l’UE – Les résultats en bref

Summary
La violence à l’égard des femmes est une violation des droits fondamentaux en matière de dignité, d’égalité et d’accès à la justice. Les résultats de l’enquête indiquent qu’une femme sur trois a subi au moins une forme de violence physique et/ou sexuelle depuis l’âge de 15 ans, une femme sur cinq a fait l’objet d’une traque furtive (« stalking »), et une femme sur deux a déjà été victime d’une ou de plusieurs formes de harcèlement sexuel.
Discrimination et crimes de haine à l’égard des personnes juives dans les États membres de l’UE : expériences et perceptions de l’antisémitisme
November
2013

Discrimination et crimes de haine à l’égard des personnes juives dans les États membres de l’UE : expériences et perceptions de l’antisémitisme

Report
Cette enquête de la FRA est la première enquête jamais réalisée visant à collecter des données comparables sur les expériences et perceptions des personnes juives de l’antisémitisme, du crime motivé par la haine et de la discrimination dans un certain nombre d’États membres de l’UE, à savoir l’Allemagne, la Belgique, la France, la Hongrie, l’Italie, la Lettonie, le Royaume-Uni et la Suède. Ses conclusions révèlent un niveau inquiétant de discrimination, notamment dans les domaines de l’emploi et de l’enseignement, une peur répandue de la victimisation et une inquiétude croissante de l’antisémitisme en ligne.
Expériences de la discrimination et des crimes de haine vécues par des personnes juives dans les États membres de l’Union européenne
November
2013

Expériences de la discrimination et des crimes de haine vécues par des personnes juives dans les États membres de l’Union européenne

Factsheet
Les personnes juives dans l’Union européenne (UE) continuent d’être confrontées à des insultes, à la discrimination, au harcèlement et même aux violences physiques, des actes qui, en dépit des efforts concertés de l’UE et de ses États membres, ne semblent pas s’atténuer avec le temps. Bien que la législation garantisse de nombreux droits, des préjugés répandus et anciens font toujours obstacle à l’exercice réel de ces droits par les personnes juives.
Les droits fondamentaux aux frontières maritimes méridionales de l’Europe - Résumé
October
2013

Les droits fondamentaux aux frontières maritimes méridionales de l’Europe - Résumé

Summary
Ce rapport de la FRA examine les conditions aux frontières maritimes méridionales de l’UE, relatives aux droits les plus fondamentaux d’une personne, tels que le droit à la vie et le droit de ne pas être renvoyé à la torture, à la persécution ou à des traitements inhumains. Il se penche sur la surveillance des frontières maritimes et les procédures de débarquement, ainsi que les questions générales telles que la politique de l’Union européenne (UE), la formation et les opérations coordonnées par Frontex, et examine les pratiques au sein des États membres de l’UE ayant fait l’objet de la recherche – l’Espagne, Chypre, la Grèce, l’Italie et Malte.
Enquête sur les personnes LGBT dans l’UE – Enquête sur les personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres dans l’Union européenne – Les résultats en bref
May
2013

Enquête sur les personnes LGBT dans l’UE – Enquête sur les personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres dans l’Union européenne – Les résultats en bref

Report
En raison du manque de données comparables sur le respect, la protection et l’exercice des droits fondamentaux des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres (LGBT), l’Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne (FRA) a lancé en 2012 une enquête en ligne sur les expériences des personnes LGBT en matière de discrimination, de violence et de harcèlement dans l’Union européenne.
Les expériences des personnes LGBT en matière de discrimination et de crimes de haines dans l'UE et la Croatie
May
2013

Les expériences des personnes LGBT en matière de discrimination et de crimes de haines dans l'UE et la Croatie

Factsheet
En 2010, la Commission européenne a demandé à la FRA de recueillir des données comparables sur la discrimination et les crimes de haine dont sont victimes les personnes LGBT dans les différents États membres de l’UE et en Croatie. Suite à cette demande, la FRA a lancé en 2012 son enquête en ligne sur les personnes LGBT dans l’UE et la Croatie, à laquelle 93 079 personnes ont répondu.
EU-MIDIS Données en bref 6: Les minorités en tant que victimes de la criminalité
November
2012

EU-MIDIS Données en bref 6: Les minorités en tant que victimes de la criminalité

Report
Ce 6e EU-MIDIS "Données en bref" rend compte des données portant sur les expériences des personnes interrogées en matière de victimisation concernant cinq types de crimes : vol de véhicule ou d’objets à l’intérieur d’un véhicule ; vol avec eff raction ou tentative d’eff raction ; vol d’eff ets personnels sans recours à la force ou à la menace ; agression et menace ; harcèlement grave. L’Enquête de l’Union européenne sur les minorités et la discrimination (EU-MIDIS) est la première enquête à l’échelle de l’Union européenne (UE) interrogeant 23 500 personnes sur leurs expériences en matière de discrimination et de victimisation criminelle au quotidien.
Les crimes de haine au sein de l’Union européenne
November
2012

Les crimes de haine au sein de l’Union européenne

Factsheet
Malgré les efforts fournis par les États membres de l’UE pour lutter contre la discrimination et l’intolérance, y compris contre les crimes de haine, il y a des indications que la situation ne s’améliore pas.
Mettre en évidence les crimes de haine dans l’Union européenne : reconnaître les droits des victimes
November
2012

Mettre en évidence les crimes de haine dans l’Union européenne : reconnaître les droits des victimes

Report
Les recherches de la FRA indiquent que la discrimination et l’intolérance persistent dans l’Union européenne (UE), malgré les meilleurs efforts déployés par des États membres pour les éradiquer. La violence verbale, les agressions physiques et les meurtres motivés par les préjugés atteignent la société européenne dans toute sa diversité, des minorités visibles aux personnes handicapées. Le présent rapport de la FRA est destiné à appuyer l’UE et ses États membres dans leur lutte contre ces violations des droits fondamentaux en les rendant plus visibles et en veillant à ce que leurs auteurs répondent de leurs actes.