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Charte des droits fondamentaux de l’UE
Systèmes intergouvernementaux de protection des droits de l’homme
Systèmes et organismes nationaux de protection des droits de l’homme
Société civile
La Charte des droits fondamentaux de l’UE
Que sont les droits fondamentaux ?
What is the EU Charter of Fundamental Rights?
Préambule
Titre I: Dignité
1 - Dignité humaine
2 - Droit à la vie
3 - Droit à l'intégrité de la personne
4 - Interdiction de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants
5 - Interdiction de l'esclavage et du travail forcé
Titre II: Libertés
6 - Droit à la liberté et à la sûreté
7 - Respect de la vie privée et familiale
8 - Protection des données à caractère personnel
9 - Droit de se marier et droit de fonder une famille
10 - Liberté de pensée, de conscience et de religion
11 - Liberté d'expression et d'information
12 - Liberté de réunion et d'association
13 - Liberté des arts et des sciences
14 - Droit à l'éducation
15 - Liberté professionnelle et droit de travailler
16 - Liberté d'entreprise
17 - Droit de propriété
18 - Droit d'asile
19 - Protection en cas d'éloignement, d'expulsion et d'extradition
Titre III: Égalité
20 - Égalité en droit
21 - Non-discrimination
22 - Diversité culturelle, religieuse et linguistique
23 - Égalité entre femmes et hommes
24 - Droits de l'enfant
25 - Droits des personnes âgées
26 - Intégration des personnes handicapées
Titre IV: Solidarité
27 - Droit à l'information et à la consultation des travailleurs au sein de l'entreprise
28 - Droit de négociation et d'actions collectives
29 - Droit d'accès aux services de placement
30 - Protection en cas de licenciement injustifié
31 - Conditions de travail justes et équitables
32 - Interdiction du travail des enfants et protection des jeunes au travail
33 - Vie familiale et vie professionnelle
34 - Sécurité sociale et aide sociale
35 - Protection de la santé
36 - Accès aux services d'intérêt économique général
37 - Protection de l'environnement
38 - Protection des consommateurs
Titre V: Citoyenneté
39 - Droit de vote et d'éligibilité aux élections au Parlement européen
40 - Droit de vote et d'éligibilité aux élections municipales
41 - Droit à une bonne administration
42 - Droit d'accès aux documents
43 - Médiateur européen
44 - Droit de pétition
45 - Liberté de circulation et de séjour
46 - Protection diplomatique et consulaire
Titre VI: Justice
47 - Droit à un recours effectif et à accéder à un tribunal impartial
48 - Présomption d'innocence et droits de la défense
49 - Principes de légalité et de proportionnalité des délits et des peines
50 - Droit à ne pas être jugé ou puni pénalement deux fois pour une même infraction
Titre VII: Dispositions générales
51 - Champ d'application
52 - Portée et interprétation des droits et des principes
53 - Niveau de protection
54 - Interdiction de l'abus de droit
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Préambule
Titre I: Dignité
1 -
Dignité humaine
2 -
Droit à la vie
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4 -
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5 -
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19 -
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20 -
Égalité en droit
21 -
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22 -
Diversité culturelle, religieuse et linguistique
23 -
Égalité entre femmes et hommes
24 -
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26 -
Intégration des personnes handicapées
Titre IV: Solidarité
27 -
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28 -
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29 -
Droit d'accès aux services de placement
30 -
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31 -
Conditions de travail justes et équitables
32 -
Interdiction du travail des enfants et protection des jeunes au travail
33 -
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34 -
Sécurité sociale et aide sociale
35 -
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36 -
Accès aux services d'intérêt économique général
37 -
Protection de l'environnement
38 -
Protection des consommateurs
Titre V: Citoyenneté
39 -
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40 -
Droit de vote et d'éligibilité aux élections municipales
41 -
Droit à une bonne administration
42 -
Droit d'accès aux documents
43 -
Médiateur européen
44 -
Droit de pétition
45 -
Liberté de circulation et de séjour
46 -
Protection diplomatique et consulaire
Titre VI: Justice
47 -
Droit à un recours effectif et à accéder à un tribunal impartial
48 -
Présomption d'innocence et droits de la défense
49 -
Principes de légalité et de proportionnalité des délits et des peines
50 -
Droit à ne pas être jugé ou puni pénalement deux fois pour une même infraction
Titre VII: Dispositions générales
51 -
Champ d'application
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Niveau de protection
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EU Charter of Fundamental Rights
EU Charter of Fundamental Rights
Titre II: Libertés
Article 18 - Droit d'asile
EU Charter of Fundamental Rights
Titre II: Libertés
Article 19 - Protection en cas d'éloignement, d'expulsion et d'extradition
Highlights
Report / Paper / Summary
6
juillet
2023
Preventing and responding to deaths at sea: what the European Union can do
Following yet another recent tragic shipwreck and loss of life in the Mediterranean, this short report sets out examples of actions the EU could take to meet its obligations to protect the right to life and prevent more deaths at sea. As part of the work that the EU Agency for Fundamental Rights (FRA) does on upholding fundamental rights in asylum and return procedures, this report calls for better protection for shipwreck survivors, and prompt and independent investigations. It sets out measures that EU Member States should take to improve search and rescue efforts and provide legal pathways to safety to prevent deaths at sea.
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Fundamental Rights Report
8
juin
2023
Conséquences en matière de droits fondamentaux de la guerre en Ukraine pour l’UE
La guerre d'agression non provoquée de la Russie contre l'Ukraine a entraîné des déplacements massifs de personnes à l'intérieur et à l'extérieur du pays. L'Union européenne (UE) a rapidement activé sa directive relative à la protection
temporaire pour la première fois depuis son adoption en 2001. Cela a donné à près de 4 millions de personnes le droit à un séjour régulier et à un accès au travail, au logement, à l'assistance juridique, à l'éducation et aux soins de santé.
Lire le communiqué de presse
Télécharger le rapport (en anglais)
Télécharger les avis de la FRA
Report / Paper / Summary
28
Février
2023
Fleeing Ukraine: Displaced people’s experiences in the EU
Russia’s military aggression against Ukraine triggered scenes not seen in Europe for decades. It has since caused death, immense destruction, and unspeakable suffering. It also set in motion a mass movement of people not seen since World War II. To protect them, the EU activated the Temporary Protection Directive for the first time. In doing so, all EU Member States must offer protection to those displaced from Ukraine.
Download report on employment barriers
Download bulletins on the Russian invasion of Ukraine
Read press release
Report / Paper / Summary
2
Février
2023
How did cities welcome displaced people from Ukraine?
Many cities throughout the European Union hosted people fleeing Russia’s war of aggression against Ukraine. The EU currently faces the largest displacement of people in Europe since World War II. Since February 2022, over seven million people came to the EU. The arrival of such large numbers of people thrust cities and local governments to the forefront of the EU and its Member States’ relief work. This short publication provides a snapshot of cities’ initiatives to address this humanitarian crisis.
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Handbook / Guide / Manual
Enfants, jeunes et personnes âgées
Asile, migration et frontières
Protection des enfants
Égalité, non-discrimination et racisme
20
novembre
2015
Manuel de droit européen en matière des droits de l’enfant
Les enfants sont des titulaires de droits à part entière. Ils sont bénéficiaires de tous les droits
fondamentaux et de l’homme, et sont sujets de réglementations particulières compte tenu de leurs
caractéristiques spécifiques. Ce manuel a pour but de montrer comment le droit et la jurisprudence
européens s’adaptent aux intérêts et besoins particuliers des enfants.
Handbook / Guide / Manual
Access to asylum
Asylum, migration and borders
Borders and information systems
Irregular migration, return and immigration detention
Data protection, privacy and new technologies
Borders and information systems
22
octobre
2015
Fundamental rights implications of the obligation to provide fingerprints for Eurodac
Processing biometric data for immigration, asylum and border management purposes has become common. This focus paper looks at measures authorities can take to enforce the obligation of newly arrived asylum seekers and migrants in an irregular situation to provide fingerprints for inclusion in Eurodac.
Report / Paper / Summary
Child protection
Asylum, migration and borders
Equality, non-discrimination and racism
Children, youth and older people
16
octobre
2015
Guardianship systems for children deprived of parental care in the European Union
This report explores the key features of guardianship systems put in place to cater for the needs of all children in need of protection, including child victims and those at risk of becoming victims of trafficking in human beings or of other forms of exploitation. The research covers four specific areas, namely the type of guardianship systems in place, the profile of appointed guardians, the appointment procedures, and the tasks of the guardians.
Report / Paper / Summary
Access to asylum
Asylum, migration and borders
Irregular migration, return and immigration detention
9
octobre
2015
Alternatives to detention for asylum seekers and people in return procedures
For asylum and return (i.e. expulsion) procedures to be implemented effectively, people need to be at the disposal of the authorities so that any measure requiring their presence can be taken without delay. To achieve this, EU Member States may decide to hold people in closed facilities. Less intrusive measures, which are usually referred to as alternatives to detention, reduce the risk that deprivation of liberty is resorted to excessively.
Periodic updates / Series
Asylum, migration and borders
28
septembre
2015
Regular overviews of migration-related fundamental rights concerns - 2015
In view of the increasing numbers of refugees, asylum seekers and migrants entering the EU, the European Commission asked FRA to collect data about the fundamental rights situation of people arriving in those Member States that have been particularly affected by large migration movements. The countries covered in 2015 are Austria, Bulgaria, Croatia, Germany, Greece, Hungary, Italy and Slovenia.
Report / Paper / Summary
Asylum, migration and borders
3
septembre
2015
Cost of exclusion from healthcare – The case of migrants in an irregular situation – Summary
The right to health is a basic social right. However, its understanding and application differs
across the European Union (EU) Member States, which results in different healthcare services
being offered to migrants in an irregular situation. This summary looks into the potential costs of providing migrants in
an irregular situation with timely access to health screening and treatment, compared to
providing medical treatment only in emergency cases.
Report / Paper / Summary
Irregular migration, return and immigration detention
Asylum, migration and borders
3
septembre
2015
Cost of exclusion from healthcare – The case of migrants in an irregular situation
This report aims to estimate the economic cost of providing timely access to screening and treatment for migrants in an irregular situation, compared with providing treatment only in emergency cases. It presents an economic model to calculate such costs for two medical conditions: hypertension and prenatal care. To better illustrate its application in practice, the model is applied to three European Union (EU) Member States – Germany, Greece and Sweden.
Fundamental Rights Report
Asile, migration et frontières
Sexe, orientation sexuelle et genre
Crimes de haine
Protection des données, respect de la vie privée et nouvelles technologies
Sexe, orientation sexuelle et genre
Personnes handicapées
Égalité, non-discrimination et racisme
Enfants, jeunes et personnes âgées
Roms
25
juin
2015
Les droits fondamentaux : défis et réussites en 2014 – Rapport annuel
Les États Membres et les institutions de l’Union européenne (UE) ont introduit en 2014 un nombre de mesures juridiques et politiques pour garantir la protection des droits fondamentaux dans l’UE. Malgré ces efforts, beaucoup reste à accomplir, et il est clair que dans certains domaines la situation est alarmante : le nombre de migrants sauvés ou appréhendés en mer alors qu’ils essayaient de rejoindre les frontières de l’UE a quadruplé par rapport à 2013 ; plus d’un quart des enfants dans l’UE encourent un risque de pauvreté ou d’exclusion sociale ; et un nombre croissant de partis politiques recourent dans leurs campagnes à une rhétorique xénophobe et hostile aux immigrés, ce qui peut potentiellement augmenter le risque de certaines personnes d’être victimes de criminalité ou de crimes de haine.
Report / Paper / Summary
Asile, migration et frontières
19
juin
2015
Les droits fondamentaux aux frontières terrestres : conclusions de points de passage sélectionnés aux frontières de l’Union européenne – Résumé
La situation aux points de passage frontaliers terrestres de l’UE a bénéficié de moins d’attention
que celle aux frontières maritimes méridionales de l’Europe, où la vie des migrants est menacée.
Bien que les recherches de terrain de la FRA aient révélé que les contrôles aux frontières s’effectuent,
dans l’ensemble, de façon routinière et sans incident, les voyageurs peuvent rencontrer des
difficultés ayant une incidence sur leurs droits fondamentaux, qui ne devraient pas être négligées.
Page
Asylum, migration and borders
Equality, non-discrimination and racism
10 June 2015
Asylum, borders, immigration and integration
An estimated 3,280 persons died at sea in 2014 while attempting to reach a haven in Europe, and the number of those rescued or apprehended at sea quadrupled compared with 2013. The number of displaced persons worldwide reached Second World War levels in 2014. Many move on from where they first arrive, with Germany and Sweden together receiving almost half of the asylum applications submitted in the EU.
Vidéo
Asylum, migration and borders
Justice, victims’ rights and judicial cooperation
Victims’ rights
Trafficking and labour exploitation
02 June 2015
Severe labour exploitation in the EU
Severe labour exploitation: workers moving within or into the European Union
Report / Paper / Summary
Trafficking and labour exploitation
Asylum, migration and borders
Justice, victims’ rights and judicial cooperation
Victims’ rights
2
juin
2015
Severe labour exploitation: workers moving within or into the European Union
Worker exploitation is not an isolated or marginal phenomenon. But despite its pervasiveness in everyday life, severe labour exploitation and its adverse effects on third-country nationals and EU citizens - as workers, but also as consumers - have to date not received much attention from researchers.
Report / Paper / Summary
Legal migration and integration
Asylum, migration and borders
6
mars
2015
Legal entry channels to the EU for persons in need of international protection: a toolbox
Every year, tens of thousands of people risk their lives trying to enter the European Union (EU) in an irregular way, and many die in the attempt. Increasing the availability of legal avenues to reach the EU would contribute to make the right to asylum set forth in Article 18 of the EU Charter of Fundamental Rights a reality for vulnerable refugees and other persons in need of protection who are staying in a third country, often facing risks to their safety. It would also help to fight smuggling in human beings. This FRA focus seeks to contribute towards the elaboration of such legal entry options so that these can constitute a viable alternative to risky irregular entry.
Handbook / Guide / Manual
Asylum, migration and borders
Borders and information systems
Data protection, privacy and new technologies
Borders and information systems
Data protection
Justice, victims’ rights and judicial cooperation
Security
26
janvier
2015
Fundamental rights considerations for law enforcement when processing Passenger Name Record data
FRA was requested by the European Commission (EC) in January 2014 to provide practical guidance on the processing of Passenger Name Record (PNR) data for law enforcement purposes, in light of efforts by Member States to establish national PNR systems. As a result, in informal consultation with EC services and the European Data Protection Supervisor (EDPS) and building on opinions FRA, the EDPS and the Article 29 Working Party on PNR, FRA presented twelve fundamental rights considerations to EU Member States experts at technical level.
Report / Paper / Summary
Asile, migration et frontières
Enfants, jeunes et personnes âgées
27
novembre
2014
Conclusions de la conférence des droits fondamentaux 2014
Les conclusions ci-dessous reprennent les préoccupations et les suggestions formulées par les participants lors de la conférence, tels que les orateurs, les intervenants et les membres des groupes de travail thématiques..
Vidéo
Asylum, migration and borders
11 November 2014
FRC 2014: Video message by UN Special Rapporteur Francois Crépeau
This video message by UN Special Rapporteur Francois Crépeau was produced for the Fundamental Rights Conference 2014 (FRC) on Migration.
Vidéo
Asylum, migration and borders
10 November 2014
FRC 2014: Video message by UN High Commissioner Prince Zeid Ra'ad Al Hussein
This video message by UN High Commissioner Prince Zeid Ra'ad Al Hussein was produced for the Fundamental Rights Conference 2014 (FRC) on Migration.
Report / Paper / Summary
Asylum, migration and borders
Borders and information systems
10
novembre
2014
Fundamental rights at land borders: findings from selected European Union border crossing points
Together with two FRA sister reports on the
EU’s air and southern sea borders, this report’s findings serve to inform EU and Member State practitioners and
policy makers of fundamental rights challenges that can emerge at land borders. Increased awareness should
also help to create a shared understanding among border guards of what fundamental obligations mean for
their daily work, ultimately enhancing fundamental rights compliance at the EU’s external borders.
Report / Paper / Summary
Asylum, migration and borders
10
novembre
2014
Fundamental rights at airports: border checks at five international airports in the European Union
The report examines the procedures for and conduct of checks that border guards carry out on third-country national passengers entering European Union (EU) territory at five international airports.
Report / Paper / Summary
Sex, sexual orientation and gender
Asylum, migration and borders
Legal migration and integration
Equality, non-discrimination and racism
29
octobre
2014
Addressing forced marriage in the EU: legal provisions and promising practices
Primarily using data and information collected from five EU Member States, this paper briefly describes the phenomenon of forced marriage and selected legislative measures taken to address it. It lists promising practices
for the prevention of forced marriage and for supporting victims. The paper covers only one among many forms of violence against women analysed by FRA in its Violence against women: an EU-wide survey. Main results report (2014).
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